2A014_CC_20220901

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de AMBIEGNA"



Informations

Nom du document DU_2A014
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de AMBIEGNA
Maillage 2A014 AMBIEGNA
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2023 à 12:11
Publié le 09/03/2023 à 12:35
Mis à jour le 09/03/2023 à 12:35
Statut
Version 3
Nom de l'archive 2A014_CC_20220901
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5d3c54d9d61ec6b009f2dd26e942bfb9
Producteur Commune de les Ardillats

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMBIEGNA. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 2A014
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [8.7372915,42.0778283,8.79925,42.102049]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gputest.mongeoportail.ign.fr/externe/rpxgugeeggtovh8ws5uvsjj6/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gputest.mongeoportail.ign.fr/externe/rpxgugeeggtovh8ws5uvsjj6/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2A014_procedure_20220901.pdf Procédure
2A014_rapport_1_20220901.pdf Partie 1
2A014_sectorisation_graphique_20220901.pdf Sectorisation graphique
2A104_liste_annexes_20220901.pdf Liste annexes
2A104_liste_sup_20220901.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de les Ardillats
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lesardillats.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : alice.fabre@urba-corse.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 2A014 AMBIEGNA depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.