86048_PLU_20210125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHABOURNAY"


Informations

Nom du document DU_86048
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHABOURNAY
Maillage 86048 CHABOURNAY
Source Téléversement
Téléversé le 27/09/2022 à 15:21
Publié le 06/03/2023 à 16:47
Mis à jour le 06/03/2023 à 16:47
Statut
Version 1
Nom de l'archive 86048_PLU_20210125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5d555c9d0aec6994405391c4fc4ff984
Producteur Commune de CHABOURNAY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHABOURNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86048
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.2492419,46.7000032,0.2905638,46.735512]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86048_procedure_20210125.pdf Procédure
86048_rapport_20210125.pdf Rapport
86048_padd_20210125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86048_reglement_20210125.pdf Règlement écrit
86048_reglement_graphique_20210125.pdf Règlement graphique
86048_liste_sup_20210125.pdf Liste sup
86048_plan_sup_20210125.pdf Plan sup
86048_orientations_amenagement_1_20210125.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CHABOURNAY
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@chabournay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@chabournay.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.