40287_PLU_20251218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANGUINET"



Informations

Nom du document DU_40287
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANGUINET
Maillage 40287 SANGUINET
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2025 à 16:57
Publié le 20/01/2026 à 17:51
Mis à jour le 21/01/2026 à 01:00
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 40287_PLU_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5d6211505e5323a5b6f04dc19df9a1a6
Producteur commune de Sanguinet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANGUINET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 40287
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2006404,44.4227406,-0.9805366,44.5323698]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40287_procedure_20251218.pdf Procédure
40287_rapport_20190606.pdf Rapport
40287_rapport_20240130.pdf Rapport
40287_rapport_20251218.pdf Rapport
40287_padd_20190606.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40287_prescription_surf_05_20251218.pdf Emplacement réservé
40287_reglement_20251218.pdf Règlement écrit
40287_reglement_graphique_1_20251218.pdf Règlement graphique 1
40287_reglement_graphique_2_20251218.pdf Règlement graphique 2
40287_liste_sup_20190606.pdf Liste sup
40287_tableau_ER_20251218.pdf Tableau ER
40287_orientations_amenagement_20251218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de Sanguinet
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sanguinet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sanguinet.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 40287 SANGUINET depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SANGUINET a approuvé une procédure de modification n°2 le 18 décembre 2025.

      40287_PLU_M2_20251218  
40287_20250718_delib_prescription_M2_20251218.pdf
40287_20251002_Arrêté prescrivant l'enquête publique2_20251218.pdf
40287_20251218_delib_approbation_M2_20251218.pdf