17072_PLU_20251014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BURIE"


Informations

Nom du document DU_17072
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BURIE
Maillage 17072 BURIE
Source Téléversement
Téléversé le 22/12/2025 à 15:01
Mis à jour le 23/09/2026 à 13:33
Statut Supprimé
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 17072_PLU_20251014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5d85f4582ad5ca7fd819aba6763ad63b
Producteur Mairie de BURIE
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.