95218_PLU_20230928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ERAGNY"



Informations

Nom du document DU_95218
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ERAGNY
Maillage 95218 ERAGNY
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2023 à 16:06
Publié le 09/11/2023 à 17:17
Mis à jour le 09/11/2023 à 17:17
Statut
Version 7
Nom de l'archive 95218_PLU_20230928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5d88bef6722951d302d2f2a711ddbd1b
Producteur Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise (Service Géomatique)

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ERAGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95218
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.0794346,49.0087628,2.1212991,49.0359551]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95218_procedure_20230928.pdf Procédure
95218_rapport_1_20230928.pdf Partie 1
95218_rapport_2_20230928.pdf Partie 2
95218_rapport_3_20230928.pdf Partie 3
95218_rapport_4_20230928.pdf Partie 4
95218_rapport_5_20230928.pdf Partie 5
95218_rapport_6_20230928.pdf Partie 6
95218_rapport_7_20230928.pdf Partie 7
95218_rapport_8_20230928.pdf Partie 8
95218_padd_20230928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95218_reglement_20230928.pdf Règlement écrit
95218_reglement_graphique_1_20230928.pdf Règlement graphique 1
95218_reglement_graphique_2_20230928.pdf Règlement graphique 2
95218_reglement_graphique_3_20230928.pdf Règlement graphique 3
95218_reglement_graphique_4_20230928.pdf Règlement graphique 4
95218_cahier_des_recommandations_architecturales_20230928.pdf Cahier des recommandations architecturales
95218_info_surf_16_00_20230928.pdf Site archéologique
95218_info_surf_19_01_1_20230928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
95218_info_surf_19_01_2_20230928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
95218_info_surf_19_01_3_20230928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
95218_info_surf_19_01_4_20230928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
95218_info_surf_19_01_5_20230928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
95218_info_surf_19_01_6_20230928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
95218_info_surf_19_01_7_20230928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
95218_info_surf_19_02_20230928.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
95218_info_surf_99_00_20230928.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
95218_liste_annexes_20230928.pdf Liste annexes
95218_liste_sup_20230928.pdf Liste sup
95218_plan_sup_20230928.pdf Plan sup
95218_orientations_amenagement_20230928.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise (Service Géomatique)
Téléphone : Aucun
Courriel : supportgeoagglo@cergypontoise.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : supportgeoagglo@cergypontoise.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.