95218_PLU_20230928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ERAGNY"


Informations

Nom du document DU_95218
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ERAGNY
Maillage 95218 ERAGNY
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2023 à 16:06
Mis à jour le 19/03/2026 à 11:22
Statut Erreur Echec
Statut effectif Erreur
Version 7
Nom de l'archive 95218_PLU_20230928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5d88bef6722951d302d2f2a711ddbd1b
Producteur Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise (Service Géomatique)
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ERAGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95218
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.0794346,49.0087628,2.1212991,49.0359551]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/11/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise (Service Géomatique)
Téléphone : Aucun
Courriel : supportgeoagglo@cergypontoise.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise (Service Géomatique)
Téléphone : Aucun
Courriel : supportgeoagglo@cergypontoise.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.