49261_PLU_20250618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENNES-VAL-DE-LOIRE"



Informations

Nom du document DU_49261
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENNES-VAL-DE-LOIRE
Maillage 49261 GENNES-VAL-DE-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 27/06/2025 à 09:41
Publié le 27/06/2025 à 10:19
Mis à jour le 27/06/2025 à 10:19
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 49261_PLU_20250618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5dafddea38bc92c9550df0b36f41c6ed
Producteur Saumur Val de Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GENNES-VAL-DE-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 49261
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3747948,47.2697081,-0.0956991,47.4152245]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49261_procedure_20250618.pdf Procédure
49261_rapport_1_20250618.pdf Partie 1
49261_rapport_2_20250618.pdf Partie 2
49261_rapport_3_20250618.pdf Partie 3
49261_rapport_4_20250618.pdf Partie 4
49261_rapport_5_20250618.pdf Partie 5
49261_padd_20250618.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49261_reglement_20250618.pdf Règlement écrit
49261_reglement_graphique_20250618.pdf Règlement graphique
49261_info_lin_19_01_20250618.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49261_info_surf_04_00_1_20250618.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
49261_info_surf_04_00_2_20250618.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (2)
49261_info_surf_04_00_3_20250618.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (3)
49261_info_surf_20_00_20250618.pdf Règlement local de publicité
49261_info_surf_99_00_1_20250618.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
49261_info_surf_99_00_2_20250618.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
49261_info_surf_99_00_3_20250618.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
49261_info_surf_99_00_4_20250618.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
49261_info_surf_99_00_5_20250618.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
49261_liste_sup_20250618.pdf Liste sup
49261_plan_sup_20250618.pdf Plan sup
49261_orientations_amenagement_20250618.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Saumur Val de Loire
Téléphone : 02 41 40 45 50
Courriel : contact@agglo-saumur.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 41 40 45 50
Courriel : contact@agglo-saumur.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.