01127_PLU_20250131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURMANGOUX"


Informations

Nom du document DU_01127
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURMANGOUX
Maillage 01127 COURMANGOUX
Source Téléversement
Téléversé le 22/04/2025 à 17:01
Publié le 22/04/2025 à 17:29
Mis à jour le 22/04/2025 à 17:29
Statut
Version 4
Nom de l'archive 01127_PLU_20250131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5dbaad049760c9692cb8035a562f64ba
Producteur COMMUNE DE COURMANGOUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURMANGOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01127
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3135631,46.2965877,5.4029509,46.3522212]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01127_procedure_20250131.pdf Procédure
01127_rapport_20250131.pdf Rapport
01127_padd_20250131.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01127_prescription_surf_05_20250131.pdf Emplacement réservé
01127_reglement_20250131.pdf Règlement écrit
01127_reglement_graphique_20250131.pdf Règlement graphique
01127_arrete_canalisations_matieres_dangereuses_20250131.pdf Arrete canalisations matieres dangereuses
01127_evaluation_environnementale_PLU_de_courmangoux_v3_20250131.pdf Evaluation environnementale PLU de courmangoux v3
01127_evaluation_environnementale_PLU_de_courmangoux_v3_RNT_20250131.pdf Evaluation environnementale PLU de courmangoux v3 RNT
01127_liste_sup_20250131.pdf Liste sup
01127_notice_sup_20250131.pdf Notice sup
01127_plan_sup_20250131.pdf Plan sup
01127_plan_zonage_assainissement_20250131.pdf Plan zonage assainissement
01127_rapport_zonage_assainissement_20250131.pdf Rapport zonage assainissement
01127_orientations_amenagement_20250131.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE DE COURMANGOUX
Téléphone : 0474515031
Courriel : mairie@courmangoux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0474500814
Courriel : st-trivier@axis-conseils-ra.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.