82052_PLU_20251001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCATALENS"


Informations

Nom du document DU_82052
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCATALENS
Maillage 82052 ESCATALENS
Source Téléversement
Téléversé le 27/10/2025 à 12:04
Publié le 29/10/2025 à 08:37
Mis à jour le 29/10/2025 à 08:37
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 82052_PLU_20251001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5dc70b4c729f3b4a4775e93d7630e23f
Producteur Commune d'Escatalens

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESCATALENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 82052
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1555429,43.9524695,1.228929,44.017649]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82052_procedure_20251001.pdf Procédure
82052_rapport_1_20251001.pdf Partie 1
82052_rapport_2_20251001.pdf Partie 2
82052_rapport_3_20251001.pdf Partie 3
82052_rapport_4_20251001.pdf Partie 4
82052_rapport_5_20251001.pdf Partie 5
82052_padd_20251001.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
82052_reglement_20251001.pdf Règlement écrit
82052_reglement_graphique_1_20251001.pdf Règlement graphique 1
82052_reglement_graphique_2_20251001.pdf Règlement graphique 2
82052_annexe_patrimoniale_20251001.pdf Annexe patrimoniale
82052_annexes_techniques_20251001.pdf Annexes techniques
82052_info_lin_19_01_20251001.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
82052_info_lin_aep_19_02_20251001.pdf Info lin aep 19 02
82052_info_lin_ass_19_01_20251001.pdf Info lin ass 19 01
82052_plan_sup_20251001.pdf Plan sup
82052_orientations_amenagement_1_20251001.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Escatalens
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-escatalens@info82.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-escatalens@info82.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.