26177_PLU_20181122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSAZ"


Informations

Nom du document DU_26177
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSAZ
Maillage 26177 MARSAZ
Téléversé le 20/02/2024 à 10:29
Publié le 20/02/2024 à 20:21
Mis à jour le 20/02/2024 à 20:21
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 26177_PLU_20181122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5dcb844837c801660edf0614e8fe826d
Producteur Mairie de MARSAZ

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARSAZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26177
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.9068619,45.0963494,4.9550731,45.1443429]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https%3A%2F%2Fwxs-gpu.mongeoportail.ign.fr%2Fexterne%2F39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3%2Fwms%2Fv%3Frequest%3DGetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https%3A%2F%2Fwxs-gpu.mongeoportail.ign.fr%2Fexterne%2F39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3%2Fwfs%2Fv%3Frequest%3DGetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https%3A%2F%2Fwww.geoportail-urbanisme.gouv.fr%2Fatom%2Fdownload-feed%2F ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26177_procedure_20181122.pdf Procédure
26177_rapport_20181122.pdf Rapport
26177_padd_20181122.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26177_reglement_20181122.pdf Règlement écrit
26177_reglement_graphique_20181122.pdf Règlement graphique
26177_annexe_ecrite_20181122.pdf annexe ecrite
26177_info_lin_19_aep_20181122.pdf info lin 19 aep
26177_info_lin_19_eu_20181122.pdf info lin 19 eu
26177_info_surf_19_20181122.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
26177_plan_preemption_ENS_20181122.pdf plan preemption ENS
26177_plan_sup_20181122.pdf plan sup
26177_orientations_amenagement_1_20181122.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Entité contact de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr