25444_CC_20260601

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PALISE"


Informations

Nom du document DU_25444
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PALISE
Maillage 25444 PALISE
Source Téléversement
Téléversé le 01/06/2026 à 13:20
Publié le 01/06/2026 à 13:51
Mis à jour le 01/06/2026 à 13:51
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 25444_CC_20260601
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5dcc1f04fc0e0213c17cb8a94eda1b01
Producteur GRAND BESANCON METROPOLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PALISE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25444
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0807232,47.3583653,6.1037298,47.373205]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25444_procedure_20260601.pdf Procédure
25444_rapport_20260601.pdf Rapport
25444_PPRI_Ognon_20260601.pdf PPRI Ognon
25444_RLPI_20260601.pdf RLPI
25444_annexes_20260601.pdf Annexes
25444_liste_annexes_20260601.pdf Liste annexes
25444_reglement_graphique_1_20260601.pdf Règlement graphique 1
25444_reglement_graphique_2_20260601.pdf Règlement graphique 2
25444_taxe_amenagement_20260601.pdf Taxe amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.