01022_PLU_20241104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARTEMARE"


Informations

Nom du document DU_01022
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARTEMARE
Maillage 01022 ARTEMARE
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2024 à 09:08
Publié le 04/12/2024 à 08:51
Mis à jour le 04/12/2024 à 08:51
Statut
Version 3
Nom de l'archive 01022_PLU_20241104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5dd01b2d98715cc6090d1c5d6af904e1
Producteur Mairie d'Artemare

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARTEMARE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01022
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.6547126,45.8579559,5.7250075,45.8814332]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01022_procedure_20241104.pdf Procédure
01022_rapport_1_20241104.pdf Partie 1
01022_rapport_2_20241104.pdf Partie 2
01022_padd_20241104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01022_prescription_surf_05_20241104.pdf Emplacement réservé
01022_reglement_20241104.pdf Règlement écrit
01022_reglement_graphique_20241104.pdf Règlement graphique
01022_info_lin_19_aep_20241104.pdf Info lin 19 aep
01022_info_lin_19_eu_20241104.pdf Info lin 19 eu
01022_info_surf_19_20241104.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
01022_info_surf_21_20241104.pdf Projet de PPRN et PPRM
01022_liste_sup_20241104.pdf Liste sup
01022_plan_sup_20241104.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Artemare
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@artemare.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@artemare.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.