58082_CC_20260219

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CORANCY"


Informations

Nom du document DU_58082
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CORANCY
Maillage 58082 CORANCY
Source Téléversement
Téléversé le 02/07/2026 à 10:17
Publié le 02/07/2026 à 10:47
Mis à jour le 02/07/2026 à 10:47
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 58082_CC_20260219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5dd62638fdd5ba5d9fcae8aeacf3ed96
Producteur Mairie de Corancy
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORANCY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 58082
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9152167,47.0738052,4.0127615,47.1441659]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
58082_procedure_20260219.pdf Procédure
58082_rapport_20260219.pdf Rapport
58082_liste_annexes_20260219.pdf Liste annexes
58082_liste_des_servitudes_20260219.pdf Liste des servitudes
58082_sectorisation_graphique_20260219.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Corancy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-corancy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Corancy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-corancy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.