04143_PLU_20170316

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORAISON"


Informations

Nom du document DU_04143
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORAISON
Maillage 04143 ORAISON
Source Inconnue
Téléversé le 13/10/2017 à 14:20
Publié le 13/10/2017 à 14:39
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:09
Statut
Version 2
Nom de l'archive 04143_PLU_20170316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5dd7d19a08a5b57570fab1fdfa2edf31
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORAISON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [5.878664760993437,43.8747298431793,5.9671818876226075,43.94810594999207]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/03/2017
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Site internet de la mairie d'Oraison http://www.oraison.com/informations mairie oraison-12.html OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04143_info_lin_19_aep_20170316.pdf Info lin 19 aep
04143_info_lin_19_ep_20170316.pdf Info lin 19 ep
04143_info_lin_19_eu_20170316.pdf Info lin 19 eu
04143_liste_SUP_20170316.pdf Liste SUP
04143_orientations_amenagement_20170316.pdf OAP
04143_padd_20170316.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04143_plan_SUP_20170316.pdf Plan SUP
04143_prescription_surf_05_20170316.pdf Emplacement réservé
04143_procedure_20170316.pdf Procédure
04143_rapport_20170316.pdf Rapport
04143_reglement_20170316.pdf Règlement écrit
04143_reglement_graphique_20170316.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'ORAISON
Téléphone : Aucun
Courriel : s.techniques@mairie-oraison.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.techniques@mairie-oraison.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.