65320_PLU_20200616

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTGAILLARD"


Informations

Nom du document DU_65320
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTGAILLARD
Maillage 65320 MONTGAILLARD
Source Téléversement
Téléversé le 04/08/2020 à 10:51
Publié le 05/08/2020 à 20:01
Mis à jour le 05/08/2020 à 20:01
Statut
Version 4
Nom de l'archive 65320_PLU_20200616
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5ddce4738a9ca0fc93c7f6fa406177ea
Producteur Communauté de communes de la Haute Bigorre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTGAILLARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/08/2020.
Emprise [0.0800427,43.1063843,0.1517454,43.1363677]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65320_procedure_20200616.pdf Procédure
65320_rapport_1_20200616.pdf Partie 1
65320_rapport_2_20200616.pdf Partie 2
65320_rapport_3_20200616.pdf Partie 3
65320_rapport_4_20200616.pdf Partie 4
65320_padd_20200616.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65320_prescription_lin_07_00_20200616.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
65320_prescription_pct_07_00_20200616.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
65320_prescription_surf_05_01_20200616.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
65320_prescription_surf_05_04_20200616.pdf Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques
65320_prescription_surf_05_06_20200616.pdf Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU
65320_prescription_surf_07_00_20200616.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
65320_prescription_surf_15_00_20200616.pdf Règles d’implantation des constructions
65320_reglement_20200616.pdf Règlement écrit
65320_reglement_graphique_20200616.pdf Règlement graphique
65320_info_19_01_1_20200616.pdf Info 19 01 1
65320_info_lin_19_01_1_20200616.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
65320_info_lin_19_01_2_20200616.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
65320_info_lin_19_01_3_20200616.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
65320_info_surf_04_00_20200616.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65320_info_surf_14_00_20200616.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
65320_info_surf_19_01_1_20200616.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
65320_info_surf_37_00_20200616.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
65320_info_surf_99_00_1_20200616.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
65320_info_surf_99_00_2_20200616.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
65320_info_surf_99_00_3_20200616.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
65320_liste_SUP_20200616.pdf Liste SUP
65320_liste_annexes_20200616.pdf Liste annexes
65320_plan_SUP_20200616.pdf Plan SUP
65320_orientations_amenagement_20200616.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de la Haute Bigorre
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@haute-bigorre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@haute-bigorre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.