08248_PLU_20261015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAUNOIS-SUR-VENCE"



Informations

Nom du document DU_08248
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAUNOIS-SUR-VENCE
Maillage 08248 LAUNOIS-SUR-VENCE
Source Téléversement
Téléversé le 02/11/2026 à 14:52
Publié le 02/11/2026 à 15:47
Mis à jour le 02/11/2026 à 15:47
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 08248_PLU_20261015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5de8e66b9538281a536c05456a2ffcc1
Producteur Commune de Launois-sur-Vence
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAUNOIS-SUR-VENCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08248
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.3732088,49.3232723,4.5721133,49.8271127]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
08248_procedure_20261015.pdf Procédure
08248_rapport_1_20261015.pdf Partie 1
08248_rapport_2_20261015.pdf Partie 2
08248_padd_20261015.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08248_reglement_20261015.pdf Règlement écrit
08248_reglement_graphique_1_20261015.pdf Règlement graphique 1
08248_reglement_graphique_2_20261015.pdf Règlement graphique 2
08248_reglement_graphique_3_20261015.pdf Règlement graphique 3
08248_reglement_graphique_4_20261015.pdf Règlement graphique 4
08248_annexe_1_20261015.pdf Annexe 1
08248_annexe_2_20261015.pdf Annexe 2
08248_annexe_3_20261015.pdf Annexe 3
08248_info_lin_19_01_01_20261015.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
08248_info_lin_19_01_02_20261015.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
08248_liste_annexes_20261015.pdf Liste annexes
08248_liste_sup_20261015.pdf Liste sup
08248_plan_sup_20261015.pdf Plan sup
08248_orientations_amenagement_20261015.pdf Orientations d’aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Launois-sur-Vence
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.launoissurvence@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Launois-sur-Vence
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.launoissurvence@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 08248 LAUNOIS-SUR-VENCE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.