10216_PLU_20190612

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MAILLY-LE-CAMP"


Informations

Nom du document DU_10216
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MAILLY-LE-CAMP
Maillage 10216 MAILLY-LE-CAMP
Source Téléversement
Téléversé le 25/07/2022 à 15:16
Publié le 25/07/2022 à 15:47
Mis à jour le 25/07/2022 à 15:47
Statut
Version 2
Nom de l'archive 10216_PLU_20190612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5def93127bf61c8f877674ec31e34a68
Producteur Mairie de Mailly le Camp

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAILLY-LE-CAMP. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10216
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/07/2022.
Emprise [4.1312919,48.6277374,4.2341359,48.7085813]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10216_procedure_20190612.pdf Procédure
10216_rapport_20190612.pdf Rapport
10216_padd_20190612.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10216_reglement_20190612.pdf Règlement écrit
10216_reglement_graphique_1_20190612.pdf Règlement graphique 1
10216_reglement_graphique_2_20190612.pdf Règlement graphique 2
10216_droit_de_preemption_urbain_20190612.pdf Droit de preemption urbain
10216_etude_entree_de_ville_20190612.pdf Etude entree de ville
10216_infra_arrete_prefectoral_appro_20190612.pdf Infra arrete prefectoral appro
10216_liste_et_plan_servitudes_20190612.pdf Liste et plan servitudes
10216_plan_des_zones_concernees_par_le_plomb_20190612.pdf Plan des zones concernees par le plomb
10216_plan_reseaux_eaux_20190612.pdf Plan reseaux eaux
10216_orientations_amenagement_1_1_20190612.pdf OAP 1 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mailly le Camp
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mailly-le-camp@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mailly-le-camp@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.