77440_PLU_20260210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAMMERON"



Informations

Nom du document DU_77440
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAMMERON
Maillage 77440 SAMMERON
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2026 à 09:24
Publié le 11/03/2026 à 14:11
Mis à jour le 11/03/2026 à 14:11
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 77440_PLU_20260210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5df46a9721eb3c9370316046dcce63c4
Producteur Communauté d’agglomération Coulommiers Pays de Brie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAMMERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77440
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0518826,48.9268437,3.0993895,48.9531226]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
77440_20250507_avis_ppa_M1_20260210.pdf Avis des personnes publiques associées
77440_20250630_delib_prescription_M1_20260210.pdf Délibération de prescription
77440_20260210_delib_approbation_M1_20260210.pdf Délibération d’approbation
77440_procedure_20260210.pdf Procédure
77440_rapport_1_20260210.pdf Partie 1
77440_rapport_2_20260210.pdf Partie 2
77440_rapport_3_20260210.pdf Partie 3
77440_rapport_4_20260210.pdf Partie 4
77440_rapport_5_20260210.pdf Partie 5
77440_padd_20260210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77440_reglement_20260210.pdf Règlement écrit
77440_reglement_graphique_1_20260210.pdf Règlement graphique 1
77440_reglement_graphique_2_20260210.pdf Règlement graphique 2
77440_rapport_commissaire_enqueteur_20260210.pdf Rapport commissaire enqueteur
77440_oap_1_20260210.pdf OAP 1
77440_oap_2_20260210.pdf OAP 2
77440_oap_3_20260210.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d’agglomération Coulommiers Pays de Brie
Téléphone : Aucun
Courriel : arnaud.mahot@coulommierspaysdebrie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d’agglomération Coulommiers Pays de Brie
Téléphone : Aucun
Courriel : arnaud.mahot@coulommierspaysdebrie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.