64228_CC_20180219

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de GABAT"


Informations

Nom du document DU_64228
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de GABAT
Maillage 64228 GABAT
Source Inconnue
Téléversé le 07/03/2019 à 10:58
Publié le 30/04/2019 à 15:36
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 64228_CC_20180219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5e1c538a327b49416eb105b8536b273f
Producteur Communauté d'Agglomération Pays Basque

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GABAT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.0530893928063711,43.357444172552434,-1.0033727869618303,43.396311384001294]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64228_annexe_ecrite_info_permeabilite_20180219.pdf Annexe ecrite info permeabilite
64228_annexe_graphique_permeabilite_20180219.pdf Annexe graphique permeabilite
64228_annexe_graphique_sup_20180219.pdf Annexe graphique sup
64228_procedure_20180219.pdf Procédure
64228_rapport_20180219.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Pays Basque
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG.CAPB@communaute-paysbasque.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG.CAPB@communaute-paysbasque.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.