69051_PLU_20250702

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUSSAN"


Informations

Nom du document DU_69051
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUSSAN
Maillage 69051 CHAUSSAN
Source Téléversement
Téléversé le 25/08/2025 à 16:39
Publié le 27/08/2025 à 09:45
Mis à jour le 27/08/2025 à 09:45
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 69051_PLU_20250702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5e1efa3871e89c1f3eab5c7f05da8a02
Producteur Mairie de CHAUSSAN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUSSAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69051
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6071255,45.6217673,4.6592973,45.6555748]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69051_procedure_20250702.pdf Procédure
69051_rapport_1_20250702.pdf Partie 1
69051_rapport_2_20250702.pdf Partie 2
69051_rapport_3_20250702.pdf Partie 3
69051_padd_20250702.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69051_prescription_pct_07_01_20250702.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
69051_prescription_pct_18_05_20250702.pdf OAP patrimoniales, architecturales et écologiques
69051_prescription_surf_05_00_20250702.pdf Emplacement réservé
69051_prescription_surf_16_01_20250702.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69051_reglement_20250702.pdf Règlement écrit
69051_reglement_graphique_1_20250702.pdf Règlement graphique 1
69051_reglement_graphique_2_20250702.pdf Règlement graphique 2
69051_info_lin_19_01_1_20250702.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69051_info_lin_19_01_2_20250702.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69051_info_lin_99_00_1_20250702.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69051_info_lin_99_00_2_20250702.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69051_info_surf_21_00_20250702.pdf Projet de plan de prévention des risques
69051_info_surf_25_00_20250702.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
69051_info_surf_99_00_20250702.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69051_liste_sup_20250702.pdf Liste sup
69051_plan_sup_20250702.pdf Plan sup
69051_orientations_amenagement_20250702.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CHAUSSAN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chaussan@cc-paysmornantais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chaussan@cc-paysmornantais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.