62742_PLU_20230104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUBIN"



Informations

Nom du document DU_62742
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUBIN
Maillage 62742 SAINT-AUBIN
Source Téléversement
Téléversé le 26/05/2026 à 10:46
Publié le 26/05/2026 à 11:03
Mis à jour le 26/05/2026 à 11:03
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 62742_PLU_20230104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5e28ca0f861500e2ff261aae87540870
Producteur Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AUBIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 62742
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [1.643518,50.4458356,1.6950408,50.4666716]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/01/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
62742_procedure_20230104.pdf Procédure
62742_rapport_1_20230104.pdf Partie 1
62742_rapport_2_20230104.pdf Partie 2
62742_rapport_3_20230104.pdf Partie 3
62742_padd_20230104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62742_prescription_surf_05_20230104.pdf Emplacement réservé
62742_reglement_20230104.pdf Règlement écrit
62742_reglement_graphique_1_20230104.pdf Règlement graphique 1
62742_reglement_graphique_2_20230104.pdf Règlement graphique 2
62742_annexe_sanitaire_20230104.pdf Annexe sanitaire
62742_info_surf_19_01_1_20230104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
62742_info_surf_19_01_2_20230104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
62742_info_surf_19_01_3_20230104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
62742_info_surf_19_01_4_20230104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
62742_info_surf_97_00_20230104.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
62742_oap_20230104.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ca2bm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ca2bm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.