22186_PLU_20240215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLENEUF-VAL-ANDRE"


Informations

Nom du document DU_22186
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLENEUF-VAL-ANDRE
Maillage 22186 PLENEUF-VAL-ANDRE
Source Téléversement
Téléversé le 24/04/2024 à 16:26
Publié le 23/05/2024 à 12:15
Mis à jour le 23/05/2024 à 12:15
Statut
Version 4
Nom de l'archive 22186_PLU_20240215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5e33bc6d17fe06dd9da1258044352e3c
Producteur Communauté d'Agglomération de Lamballe Terre & Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLENEUF-VAL-ANDRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22186
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-2.6056848,48.5527005,-2.4794349,48.6146144]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22186_procedure_20210325.pdf Procédure
22186_rapport_20240215.pdf Rapport
22186_padd_20210325.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22186_prescription_surf_05_1_20210325.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
22186_reglement_20210325.pdf Règlement écrit
22186_reglement_20240215.pdf Règlement écrit
22186_reglement_graphique_20210325.pdf Règlement graphique
22186_reglement_graphique_20240215.pdf Règlement graphique
22186_annexe_20210325.pdf Annexe
22186_annexe_assainissement_EP_zonage_20210325.pdf Annexe assainissement EP zonage
22186_info_surf_14_1_20210325.pdf Info surf 14 1
22186_info_surf_18_1_20210325.pdf Info surf 18 1
22186_info_surf_19_1_20210325.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
22186_plan_info_20210325.pdf Plan info
22186_plan_sup_20210325.pdf Plan sup
22186_servitude_1_20210325.pdf Servitude 1
22186_orientations_amenagement_20210325.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.