89077_PLU_20200730

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPS-SUR-YONNE"


Informations

Nom du document DU_89077
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPS-SUR-YONNE
Maillage 89077 CHAMPS-SUR-YONNE
Source Téléversement
Téléversé le 29/09/2020 à 11:56
Publié le 26/10/2020 à 15:50
Mis à jour le 26/10/2020 à 15:50
Statut
Version 3
Nom de l'archive 89077_PLU_20200730
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5e5ea889eb701f415008438402385c29
Producteur Mairie de Champs-sur-Yonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPS-SUR-YONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/10/2020.
Emprise [3.5867571,47.7331924,3.6233794,47.7657607]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89077_procedure_20190404.pdf Procédure
89077_procedure_20200730.pdf Procédure
89077_rapport_20190404.pdf Rapport
89077_rapport_20200730.pdf Rapport
89077_padd_20190404.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89077_reglement_20200730.pdf Règlement écrit
89077_reglement_graphique_1_20200730.pdf Règlement graphique 1
89077_reglement_graphique_2_20200730.pdf Règlement graphique 2
89077_ListeSUP_20190404.pdf ListeSUP
89077_PlanSUP_20190404.pdf PlanSUP
89077_orientations_amenagement_20190404.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Champs-sur-Yonne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.champssuryonne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.champssuryonne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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