60526_PLU_20201023

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAVENEL"



Informations

Nom du document DU_60526
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAVENEL
Maillage 60526 RAVENEL
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2021 à 15:46
Publié le 09/02/2021 à 09:59
Mis à jour le 09/02/2021 à 09:59
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60526_PLU_20201023
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5e5f752dc700281020e34884f9e580da
Producteur commune de RAVENEL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAVENEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/02/2021.
Emprise [2.4702688,49.4958845,2.5352028,49.5320306]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60526_procedure_20201023.pdf Procédure
60526_rapport_1_20201023.pdf Partie 1
60526_rapport_2_20201023.pdf Partie 2
60526_padd_20201023.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60526_prescription_surf_05_01_20201023.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
60526_reglement_20201023.pdf Règlement écrit
60526_reglement_graphique_20201023.pdf Règlement graphique
60526_annexes_sanitaires_20201023.pdf Annexes sanitaires
60526_gestion_pluviale_20201023.pdf Gestion pluviale
60526_liste_sup_20201023.pdf Liste sup
60526_plan_sup_20201023.pdf Plan sup
60526_orientations_amenagement_1_20201023.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de RAVENEL
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ravenel@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ravenel@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60526 RAVENEL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.