68116_PLU_20250630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUNDOLSHEIM"



Informations

Nom du document DU_68116
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUNDOLSHEIM
Maillage 68116 GUNDOLSHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 28/08/2025 à 16:47
Publié le 03/10/2025 à 12:00
Mis à jour le 03/10/2025 à 12:00
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 68116_PLU_20250630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5e6e8b19d41a4b98e89c71f80981d840
Producteur Mairie de Gundolsheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUNDOLSHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68116
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.2666832,47.9172418,7.3332175,47.9419357]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68116_procedure_20250630.pdf Procédure
68116_rapport_1_20250630.pdf Partie 1
68116_rapport_2_20250630.pdf Partie 2
68116_rapport_3_20250630.pdf Partie 3
68116_rapport_4_20250630.pdf Partie 4
68116_rapport_5_20250630.pdf Partie 5
68116_padd_20250630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68116_prescription_surf_05_20250630.pdf Emplacement réservé
68116_reglement_20250630.pdf Règlement écrit
68116_reglement_graphique_1_20250630.pdf Règlement graphique 1
68116_reglement_graphique_2_20250630.pdf Règlement graphique 2
68116_reglement_graphique_3_20250630.pdf Règlement graphique 3
68116_info_lin_19_ass_20250630.pdf Info lin 19 ass
68116_info_lin_19_ep_20250630.pdf Info lin 19 ep
68116_info_surf_14_20250630.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
68116_info_surf_17_plomb_20250630.pdf Info surf 17 plomb
68116_sup_20250630.pdf Sup
68116_sup_PPRI_20250630.pdf Sup PPRI
68116_sup_PPRI_zonage_PLU_20250630.pdf Sup PPRI zonage PLU
68116_sup_ppri_bourg_20250630.pdf Sup ppri bourg
68116_sup_ppri_est_20250630.pdf Sup ppri est
68116_orientations_amenagement_1_20250630.pdf OAP 1
68116_orientations_amenagement_2_20250630.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gundolsheim
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.gundolsheim@vialis.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@gundolsheim.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.