200070233_PLUi_20230925_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE partie A"


Informations

Nom du document DU_200070233_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE partie A
Maillage 200070233 PLUI TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2023 à 11:24
Publié le 11/10/2023 à 00:10
Mis à jour le 05/03/2024 à 19:16
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 14
Nom de l'archive 200070233_PLUi_20230925_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5e72bbe98373e27cdb46d5d7d0ba0eed
Producteur Communauté de Communes Terres de Montaigu, Communauté de Communes Montaigu-Rocheservière
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d'accès et d'utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :
Localisateurs de ressources
Aucun localisateur de ressource disponible

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.