17074_PLU_20151104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BUSSAC-FORET"


Informations

Nom du document DU_17074
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BUSSAC-FORET
Maillage 17074 BUSSAC-FORET
Source Téléversement
Téléversé le 19/07/2022 à 13:57
Publié le 29/11/2022 à 15:21
Mis à jour le 29/11/2022 à 15:21
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17074_PLU_20151104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5e79699b4aee31063ccbdc441795cbc6
Producteur Mairie de Bussac-Forêt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSAC-FORET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17074
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/11/2022.
Emprise [-0.4208978,45.143012,-0.3338412,45.2421641]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17074_procedure_20151104.pdf Procédure
17074_rapport_20151104.pdf Rapport
17074_padd_20151104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17074_prescription_pct_07_00_20151104.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17074_prescription_surf_03_00_20151104.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
17074_prescription_surf_05_03_20151104.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
17074_prescription_surf_97_00_20151104.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée (rapport de présentation, PADD, règlement, règlement graphique, POA)
17074_reglement_20151104.pdf Règlement écrit
17074_reglement_graphique_20151104.pdf Règlement graphique
17074_info_lin_19_01_20151104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17074_info_surf_04_00_20151104.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17074_liste_annexes_20151104.pdf Liste annexes
17074_liste_sup_20151104.pdf Liste sup
17074_plan_sup_20151104.pdf Plan sup
17074_orientations_amenagement_18_00_20151104.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.