95582_PLU_20220210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SANNOIS"


Informations

Nom du document DU_95582
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SANNOIS
Maillage 95582 SANNOIS
Source Téléversement
Téléversé le 04/03/2022 à 16:17
Publié le 04/03/2022 à 16:36
Mis à jour le 04/03/2022 à 16:36
Statut
Version 3
Nom de l'archive 95582_PLU_20220210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5e7e0bcf2b3a504e821c6e06e73dc6a8
Producteur commune de SANNOIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANNOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95582
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/03/2022.
Emprise [2.2257496,48.9620236,2.276047,48.9841505]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95582_procedure_20170425.pdf Procédure
95582_procedure_20220210.pdf Procédure
95582_rapport_20170425.pdf Rapport
95582_rapport_20220210.pdf Rapport
95582_PADD_20170425.pdf PADD
95582_reglement_20220210.pdf Règlement écrit
95582_reglement_graphique_20220210.pdf Règlement graphique
95582_annexes_20170425.pdf Annexes
95582_orientations_amenagement_20170425.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de SANNOIS
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@sannois.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@sannois.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.