21023_PLU_20260309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARNAY-LE-DUC"



Informations

Nom du document DU_21023
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARNAY-LE-DUC
Maillage 21023 ARNAY-LE-DUC
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2026 à 08:58
Publié le 18/03/2026 à 09:49
Mis à jour le 18/03/2026 à 09:49
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 21023_PLU_20260309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5e8cdeb1c08654a6e601c19b33402f3b
Producteur Comme d'Arney-le-Duc
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ARNAY-LE-DUC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21023
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4413096,47.0981045,4.53032,47.1449119]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
21023_procedure_20260309.pdf Procédure
21023_rapport_1_20260309.pdf Partie 1
21023_padd_20260309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21023_reglement_20260309.pdf Règlement écrit
21023_reglement_graphique_1_20260309.pdf Règlement graphique 1
21023_reglement_graphique_2_20260309.pdf Règlement graphique 2
21023_reglement_graphique_3_20260309.pdf Règlement graphique 3
21023_info_lin_19_01_AEP_20260309.pdf Info lin 19 01 AEP
21023_info_lin_19_01_Assainissement_20260309.pdf Info lin 19 01 Assainissement
21023_info_surf_04_20260309.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21023_info_surf_99_00_1_AZI_20260309.pdf Info surf 99 00 1 AZI
21023_info_surf_99_00_2_Argiles_20260309.pdf Info surf 99 00 2 Argiles
21023_info_surf_99_00_3_Mvt_terrain_20260309.pdf Info surf 99 00 3 Mvt terrain
21023_info_surf_99_00_4_Radon_20260309.pdf Info surf 99 00 4 Radon
21023_info_surf_99_00_5_Voies_sonores_20260309.pdf Info surf 99 00 5 Voies sonores
21023_liste_annexes_20260309.pdf Liste annexes
21023_liste_sup_20260309.pdf Liste sup
21023_plan_sup_20260309.pdf Plan sup
21023_sup_I4_20260309.pdf Sup I4
21023_sup_ZPPAUP_20260309.pdf Sup ZPPAUP
21023_OAP_20260309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Comme d'Arney-le-Duc
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-arnay-le-duc@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Comme d'Arney-le-Duc
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-arnay-le-duc@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.