32045_CC_20241016

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BERDOUES"


Informations

Nom du document DU_32045
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BERDOUES
Maillage 32045 BERDOUES
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2024 à 13:00
Publié le 03/12/2024 à 14:24
Mis à jour le 03/12/2024 à 14:24
Statut
Version 2
Nom de l'archive 32045_CC_20241016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5eb699d25057ef91e7ebbb7a9619a26e
Producteur Mairie de Berdoues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERDOUES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32045
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.3659781,43.4389954,0.434899,43.4980784]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32045_procedure_20241016.pdf Procédure
32045_rapport_20241016.pdf Rapport
32045_Planservitudes_20241016.pdf Planservitudes
32045_SUP_eau_potable_20241016.pdf SUP eau potable
32045_modalites_20241016.pdf Modalites
32045_zonage_1_20241016.pdf Zonage 1
32045_zonage_2_20241016.pdf Zonage 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Berdoues
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.berdoues@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.berdoues@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 32045 BERDOUES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.