15054_PLU_20221110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONDAT"


Informations

Nom du document DU_15054
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONDAT
Maillage 15054 CONDAT
Source Téléversement
Téléversé le 28/12/2022 à 11:20
Publié le 13/01/2023 à 08:07
Mis à jour le 13/01/2023 à 08:07
Statut
Version 7
Nom de l'archive 15054_PLU_20221110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5ebffedf53ac181cfc464f2da4e6e36a
Producteur CC du Pays de Gentiane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONDAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 15054
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [2.7281177,45.312945,2.8646814,45.3857606]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/11/2022
Date de publication : 15/12/2022
Date de révision : 13/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
15054_procedure_20221110.pdf Procédure
15054_rapport_1_20110121.pdf Partie 1
15054_rapport_2_20221110.pdf Partie 2
15054_padd_20110121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
15054_reglement_20221110.pdf Règlement écrit
15054_reglement_graphique_20221110.pdf Règlement graphique
15054_info_surf_04_00_01_20221110.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (01)
15054_info_surf_19_01_01_20221110.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
15054_liste_annexes_20221110.pdf Liste annexes
15054_liste_sup_20110121.pdf Liste sup
15054_plan_sup_20221110.pdf Plan sup
15054_prescription_surf_05_00_01_20221110.pdf Emplacement réservé (01)
15054_prescription_surf_19_00_01_20221110.pdf Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol (01)
15054_prescription_surf_19_00_02_20221110.pdf Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol (02)
15054_prescription_surf_19_00_03_20221110.pdf Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol (03)

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC du Pays de Gentiane
Téléphone : 04 71 78 21 49
Courriel : administration@pays-gentiane.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 71 78 21 49
Courriel : administration@pays-gentiane.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.