77049_PLU_20200221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUTIGNY"


Informations

Nom du document DU_77049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUTIGNY
Maillage 77049 BOUTIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 07/06/2021 à 14:08
Publié le 21/06/2021 à 12:45
Mis à jour le 21/06/2021 à 12:45
Statut
Version 4
Nom de l'archive 77049_PLU_20200221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5ec59921c5837acd3a40a940d3a7eb1b
Producteur Mairie de Boutigny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUTIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77049
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/06/2021.
Emprise [2.8964399,48.8978568,2.9688094,48.9308647]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77049_procedure_20200221.pdf Procédure
77049_rapport_1_20200221.pdf Partie 1
77049_rapport_2_20200221.pdf Partie 2
77049_padd_20200221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77049_reglement_20200221.pdf Règlement écrit
77049_reglement_graphique_1_20200221.pdf Règlement graphique 1
77049_reglement_graphique_2_20200221.pdf Règlement graphique 2
77049_info_lin_19_1_20200221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77049_info_lin_19_2_20200221.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77049_liste_annexe_20200221.pdf Liste annexe
77049_liste_sup_20200221.pdf Liste sup
77049_plan_annexe_1_20200221.pdf Plan annexe 1
77049_plan_annexe_2_20200221.pdf Plan annexe 2
77049_plan_sup_20200221.pdf Plan sup
77049_orientations_amenagement_20200221.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Boutigny
Téléphone : Aucun
Courriel : boutigny-77@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : boutigny-77@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77049 BOUTIGNY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.