52550_PLU_20121120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WASSY"


Informations

Nom du document DU_52550
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WASSY
Maillage 52550 WASSY
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2025 à 08:55
Publié le 27/03/2025 à 09:23
Mis à jour le 27/03/2025 à 09:23
Statut
Version 1
Nom de l'archive 52550_PLU_20121120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5ec91c7c0f5c805959bb6473cd61786a
Producteur Commune de Wassy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WASSY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52550
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.87274,48.46489,4.9955653,48.5387373]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52550_procedure_20121120.pdf Procédure
52550_rapport_20121120.pdf Rapport
52550_padd_20121120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52550_prescription_lin_47_01_1_20121120.pdf Réseaux publics d'eau (1)
52550_prescription_lin_47_01_3_20121120.pdf Réseaux publics d'eau (3)
52550_prescription_lin_47_03_1_20121120.pdf Réseaux publics d'assainissement (1)
52550_prescription_lin_47_03_2_20121120.pdf Réseaux publics d'assainissement (2)
52550_reglement_20121120.pdf Règlement écrit
52550_reglement_graphique_1_20121120.pdf Règlement graphique 1
52550_reglement_graphique_2_20121120.pdf Règlement graphique 2
52550_reglement_graphique_3_20121120.pdf Règlement graphique 3
52550_reglement_graphique_4_20121120.pdf Règlement graphique 4
52550_info_surf_04_00_20121120.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
52550_info_surf_20_00_20121120.pdf Règlement local de publicité
52550_plan_sup_20121120.pdf Plan sup
52550_orientations_amenagement_18_20121120.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Wassy
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.