83145_PLU_20130328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VARAGES"


Informations

Nom du document DU_83145
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VARAGES
Maillage 83145 VARAGES
Source Inconnue
Téléversé le 26/10/2017 à 15:48
Publié le -
Mis à jour le 14/03/2020 à 00:37
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 83145_PLU_20130328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5ecb937f56f62572d132591348e957d0
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.