31233_PLU_20240923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GREPIAC"


Informations

Nom du document DU_31233
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GREPIAC
Maillage 31233 GREPIAC
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2024 à 10:58
Publié le 28/10/2024 à 12:00
Mis à jour le 28/10/2024 à 12:00
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31233_PLU_20240923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5ed0046aea47f185e4c3d433913febd6
Producteur Mairie de Grépiac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GREPIAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31233
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4308412,43.3867871,1.4770597,43.4238431]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31233_procedure_20240923.pdf Procédure
31233_rapport_1_20240923.pdf Partie 1
31233_rapport_2_20240923.pdf Partie 2
31233_rapport_3_20240923.pdf Partie 3
31233_padd_20240923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31233_prescription_pct_07_00_20240923.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
31233_prescription_pct_16_01_20240923.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
31233_prescription_surf_05_00_20240923.pdf Emplacement réservé
31233_reglement_20240923.pdf Règlement écrit
31233_reglement_graphique_1_20240923.pdf Règlement graphique 1
31233_reglement_graphique_2_20240923.pdf Règlement graphique 2
31233_info_lin_19_01_aep_20240923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
31233_info_lin_19_01_ass_20240923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
31233_info_lin_99_00_ERDF_20240923.pdf Info lin 99 00 ERDF
31233_info_lin_99_00_GRDF_20240923.pdf Info lin 99 00 GRDF
31233_info_lin_99_00_ICPE_20240923.pdf Info lin 99 00 ICPE
31233_info_pct_PI_20240923.pdf Info pct PI
31233_info_surf_04_00_20240923.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31233_info_surf_14_00_20240923.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
31233_info_surf_17_00_plomb_20240923.pdf Zone à risque d'exposition au plomb (plomb)
31233_info_surf_19_01_dechets_20240923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (dechets)
31233_info_surf_19_01_zonageass_20240923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (zonageass)
31233_info_surf_99_00_cloture_20240923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (cloture)
31233_info_surf_99_00_permisdemolir_20240923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (permisdemolir)
31233_lexique_20240923.pdf Lexique
31233_liste_SUP_20240923.pdf Liste SUP
31233_orientations_amenagement_1_20240923.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Grépiac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@grepiac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@grepiac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.