27190_PLU_20160902

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CROISY-SUR-EURE"



Informations

Nom du document DU_27190
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CROISY-SUR-EURE
Maillage 27190 CROISY-SUR-EURE
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2023 à 15:35
Publié le 20/02/2023 à 15:07
Mis à jour le 20/02/2023 à 15:07
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27190_PLU_20160902
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5ed1feb0748babb62b50267d5ae9ba5f
Producteur Commune de Croisy-sur-Eure

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CROISY-SUR-EURE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27190
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3212257,49.0166534,1.3633878,49.0367271]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27190_procedure_20160902.pdf Procédure
27190_rapport_1_20160902.pdf Partie 1
27190_rapport_2_20160902.pdf Partie 2
27190_padd_20160902.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27190_prescription_surf_05_00_20160902.pdf Emplacement réservé
27190_reglement_20160902.pdf Règlement écrit
27190_reglement_graphique_20160902.pdf Règlement graphique
27190_PAC_20160902.pdf PAC
27190_SUP_liste_20160902.pdf SUP liste
27190_SUP_plan_20160902.pdf SUP plan
27190_mesures_de_plublicite_20160902.pdf Mesures de plublicite
27190_notice_annexes_sanitaires_20160902.pdf Notice annexes sanitaires
27190_plan_des_contraintes_20160902.pdf Plan des contraintes
27190_zonage_AEP_20160902.pdf Zonage AEP
27190_zonage_assainissement_20160902.pdf Zonage assainissement
27190_zonage_pluvial_20160902.pdf Zonage pluvial
27190_orientations_amenagement_20160902.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Croisy-sur-Eure
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiecroisy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiecroisy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.