36013_CC_20150316

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BAUDRES"


Informations

Nom du document DU_36013
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BAUDRES
Maillage 36013 BAUDRES
Source Inconnue
Téléversé le 10/10/2018 à 10:13
Publié le 10/10/2018 à 10:24
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 36013_CC_20150316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5ed32e1634883222a80d232ec9cd1eaf
Producteur Mairie de Baudres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAUDRES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.5213962203991829,47.02636086487825,1.6240950973280643,47.085446388907854]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36013_liste_sup_20150316.pdf Liste sup
36013_procedure_20150316.pdf Procédure
36013_rapport_20101007.pdf Rapport
36013_reglement_graphique_20101007.pdf Règlement graphique
36013_sup_annexes_graphique_20150316.pdf Sup annexes graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Baudres
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-baudres@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-baudres@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 36013 BAUDRES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.