51398_PLU_20220203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA NEUVILLE-AUX-LARRIS"


Informations

Nom du document DU_51398
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA NEUVILLE-AUX-LARRIS
Maillage 51398 LA NEUVILLE-AUX-LARRIS
Source Téléversement
Téléversé le 30/01/2023 à 16:47
Publié le 31/01/2023 à 10:21
Mis à jour le 31/01/2023 à 10:21
Statut
Version 2
Nom de l'archive 51398_PLU_20220203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5ed6f30ff360371dd59cff3af329eb20
Producteur Mairie de La Neuville-aux-Larris

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA NEUVILLE-AUX-LARRIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51398
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8023771,49.1369002,3.8582679,49.1500393]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51398_procedure_20220223.pdf Procédure
51398_rapport_1_20220223.pdf Partie 1
51398_rapport_2_20220223.pdf Partie 2
51398_padd_20220223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51398_prescription_surf_05_01_20220223.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
51398_reglement_20220223.pdf Règlement écrit
51398_info_surf_20220223.pdf Info surf
51398_liste_servitude_20220223.pdf Liste servitude
51398_orientations_amenagement_20220223.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Neuville-aux-Larris
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lnv@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lnv@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.