01054_PLU_20191122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURG-SAINT-CHRISTOPHE"


Informations

Nom du document DU_01054
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURG-SAINT-CHRISTOPHE
Maillage 01054 BOURG-SAINT-CHRISTOPHE
Source Téléversement
Téléversé le 31/05/2023 à 15:36
Publié le 01/06/2023 à 11:42
Mis à jour le 01/06/2023 à 11:42
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 01054_PLU_20191122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5edcd366750620e36efde4eee11aa5f2
Producteur AXIS-CONSEILS RHONE-ALPES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURG-SAINT-CHRISTOPHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01054
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1117821,45.8654436,5.1667631,45.9029083]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01054_procedure_20191122.pdf Procédure
01054_rapport_20191122.pdf Rapport
01054_padd_20191122.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01054_prescription_surf_05_20191122.pdf Emplacement réservé
01054_reglement_20191122.pdf Règlement écrit
01054_arrete_bruit_20131025.pdf Arrete bruit
01054_arrete_coupes_boisements_20131025.pdf Arrete coupes boisements
01054_arrete_plomb_20131025.pdf Arrete plomb
01054_liste_sup_20131025.pdf Liste sup
01054_notice_sanitaire_20131025.pdf Notice sanitaire
01054_plan_reseau_aep_20131025.pdf Plan reseau aep
01054_plan_reseau_eu_20131025.pdf Plan reseau eu
01054_plan_reseaux_assainissement_20131025.pdf Plan reseaux assainissement
01054_plan_sup_20131025.pdf Plan sup
01054_rapport_etude_ep_20131025.pdf Rapport etude ep
01054_rapport_etude_eu_20131025.pdf Rapport etude eu
01054_rapport_zonage_ep_20131025.pdf Rapport zonage ep
01054_reglement_boisements_20131025.pdf Reglement boisements
01054_reglement_graphique_1_20131025.pdf Règlement graphique 1
01054_reglement_graphique_2_20131025.pdf Règlement graphique 2
01054_routes_grande_circulation_20131025.pdf Routes grande circulation
01054_orientations_amenagement_20191122.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : AXIS-CONSEILS RHONE-ALPES
Téléphone : Aucun
Courriel : st-trivier@axis-conseils-ra.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0474500814
Courriel : st-trivier@axis-conseils-ra.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.