67188_PLU_20251217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEILIGENBERG"


Informations

Nom du document DU_67188
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEILIGENBERG
Maillage 67188 HEILIGENBERG
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2026 à 11:16
Publié le 05/01/2026 à 13:42
Mis à jour le 05/01/2026 à 13:42
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 67188_PLU_20251217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5edf63b8118051e81a650e2a279541fd
Producteur Commune de Heiligenberg

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEILIGENBERG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 67188
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.3620771,48.5188714,7.4080452,48.5502806]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67188_procedure_20251217.pdf Procédure
67188_rapport_1_20251217.pdf Partie 1
67188_rapport_2_20251217.pdf Partie 2
67188_rapport_3_20251217.pdf Partie 3
67188_rapport_4_20251217.pdf Partie 4
67188_padd_20251217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67188_reglement_20251217.pdf Règlement écrit
67188_reglement_graphique_20251217.pdf Règlement graphique
67188_annexe_sanitaire_20251217.pdf Annexe sanitaire
67188_info_surf_04_00_20251217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67188_info_surf_14_00_20251217.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
67188_info_surf_19_01_20251217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
67188_info_surf_37_00_20251217.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
67188_liste_annexes_20251217.pdf Liste annexes
67188_plans_reseaux_20251217.pdf Plans reseaux
67188_ppri_20251217.pdf Ppri
67188_sup_1_20251217.pdf Sup 1
67188_sup_2_20251217.pdf Sup 2
67188_orientations_amenagement_1_20251217.pdf OAP 1
67188_orientations_amenagement_2_20251217.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Heiligenberg
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@heiligenberg.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@heiligenberg.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 67188 HEILIGENBERG depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de HEILIGENBERG a approuvé une procédure d'élaboration le 17 décembre 2025.

      67188_PLU_E_20251217  
67188_20251217_delib_approbation_E_20251217.pdf