55114_CC_20210721

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHONVILLE-MALAUMONT"


Informations

Nom du document DU_55114
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHONVILLE-MALAUMONT
Maillage 55114 CHONVILLE-MALAUMONT
Source Téléversement
Téléversé le 25/08/2021 à 10:03
Publié le 25/08/2021 à 11:35
Mis à jour le 25/08/2021 à 11:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55114_CC_20210721
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5edf815e0b9f35c1fa4df7686f53e30b
Producteur Mairie de Chonville-Malaumont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHONVILLE-MALAUMONT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55114
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/08/2021.
Emprise [5.4452121,48.7270578,5.5290748,48.7913641]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/07/2021
Date de publication : 28/07/2021
Date de révision : 25/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55114_procedure_20210721.pdf Procédure
55114_rapport_20210721.pdf Rapport
55114_info_lin_19_20210721.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55114_liste_sup_20210721.pdf Liste sup
55114_plan_graphique_20210721.pdf Plan graphique
55114_plan_sup_20210721.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chonville-Malaumont
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chonville.malaumont@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chonville.malaumont@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.