82108_PLU_20251110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEAUZAC"



Informations

Nom du document DU_82108
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEAUZAC
Maillage 82108 MEAUZAC
Source Téléversement
Téléversé le 19/11/2025 à 14:06
Publié le 26/11/2025 à 10:32
Mis à jour le 26/11/2025 à 10:32
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 82108_PLU_20251110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5ee8ec52e00959821b13838aaed925e5
Producteur Mairie de Meauzac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEAUZAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 82108
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2108565,44.0653911,1.2509636,44.1177203]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82108_procedure_20251110.pdf Procédure
82108_rapport_20251110.pdf Rapport
82108_padd_20251110.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
82108_prescription_pct_07_20251110.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
82108_prescription_pct_16_20251110.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
82108_prescription_surf_05_20251110.pdf Emplacement réservé
82108_prescription_surf_07_20251110.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
82108_reglement_20251110.pdf Règlement écrit
82108_reglement_graphique_20251110.pdf Règlement graphique
82108_annexes_sanitaires_20251110.pdf Annexes sanitaires
82108_liste_annexes_20251110.pdf Liste annexes
82108_liste_sup_20251110.pdf Liste sup
82108_plan_sup_20251110.pdf Plan sup
82108_reseaux_aep_20251110.pdf Reseaux aep
82108_schema_assainissement_20251110.pdf Schema assainissement
82108_orientations_amenagement_20251110.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Meauzac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@meauzac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@meauzac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.