200070431_PLUi_20260226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE"


Informations

Nom du document DU_200070431
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE
Maillage 200070431 PLUI SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2026 à 08:49
Publié le 16/03/2026 à 09:40
Mis à jour le 16/03/2026 à 09:40
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200070431_PLUi_20260226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5ef1cddee57f7dfd5b3d32a044b2cb74
Producteur Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070431
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2024.
Emprise [5.0551919,45.0343088,5.7086679,45.3500919]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/02/2026
Date de publication : 26/02/2026
Date de révision : 26/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200070431_procedure_20260226.pdf Procédure
200070431_20260226_rapport_E_20260226.pdf Rapport
200070431_padd_20260226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200070431_reglement_20260226.pdf Règlement écrit
200070431_liste_annexes_20260226.pdf Liste annexes
200070431_oap_20260226.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : plui.info@smvic.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : plui.info@smvic.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.