243301405_PLUi_20240626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU VAL DE L'EYRE"


Informations

Nom du document DU_243301405
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU VAL DE L'EYRE
Maillage 243301405 PLUI DU VAL DE L'EYRE
Source Téléversement
Téléversé le 04/02/2025 à 12:50
Publié le 04/02/2025 à 14:37
Mis à jour le 23/01/2026 à 15:54
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 243301405_PLUi_20240626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5f148d5f6d47e0ad6f98183d8fc625e8
Producteur Citadia
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU VAL DE L'EYRE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 243301405
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.0292998,44.4182757,-0.6015229,44.6932637]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/02/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Citadia
Téléphone : Aucun
Courriel : lgenthon@citadia.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Citadia
Téléphone : Aucun
Courriel : lgenthon@citadia.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.