56161_PLU_20230531

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOEMEL"



Informations

Nom du document DU_56161
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOEMEL
Maillage 56161 PLOEMEL
Source Téléversement
Téléversé le 28/07/2023 à 16:01
Publié le 28/07/2023 à 16:26
Mis à jour le 28/07/2023 à 16:26
Statut
Version 5
Nom de l'archive 56161_PLU_20230531
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5f2bb191ade504c3be5215c0346adb23
Producteur Mairie de Ploemel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLOEMEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56161
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.1234407,47.6371924,-3.0269017,47.6888195]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56161_procedure_20230531.pdf Procédure
56161_rapport_1_20230531.pdf Partie 1
56161_rapport_2_20230531.pdf Partie 2
56161_padd_20230531.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56161_prescription_lin_07_00_20230531.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
56161_prescription_lin_07_01_20230531.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
56161_prescription_lin_24_00_20230531.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
56161_prescription_pct_07_01_20230531.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
56161_prescription_pct_16_01_20230531.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
56161_prescription_surf_01_00_20230531.pdf Espace boisé classé
56161_prescription_surf_05_01_20230531.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
56161_prescription_surf_05_04_20230531.pdf Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques
56161_prescription_surf_07_00_20230531.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
56161_prescription_surf_15_00_20230531.pdf Règles d’implantation des constructions
56161_prescription_surf_17_00_20230531.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
56161_prescription_surf_22_00_20230531.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
56161_reglement_20230531.pdf Règlement écrit
56161_reglement_graphique_1_20230531.pdf Règlement graphique 1
56161_reglement_graphique_2_20230531.pdf Règlement graphique 2
56161_reglement_graphique_3_20230531.pdf Règlement graphique 3
56161_annexes_sanitaires_20230531.pdf Annexes sanitaires
56161_classement_sonore_20230531.pdf Classement sonore
56161_info-surf_38_sis_20230531.pdf Info-surf 38 sis
56161_liste_SUP_20230531.pdf Liste SUP
56161_liste_annexes_20230531.pdf Liste annexes
56161_plan_SUP_1_20230531.pdf Plan SUP 1
56161_plan_SUP_2_20230531.pdf Plan SUP 2
56161_plan_reseau_aep_1_20230531.pdf Plan reseau aep 1
56161_plan_reseau_aep_2_20230531.pdf Plan reseau aep 2
56161_plan_reseau_eu_1_20230531.pdf Plan reseau eu 1
56161_plan_reseau_eu_2_20230531.pdf Plan reseau eu 2
56161_plan_reseau_eu_3_20230531.pdf Plan reseau eu 3
56161_resume_non_technique_20230531.pdf Resume non technique
56161_orientations_amenagement_20230531.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ploemel
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ploemel.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ploemel.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 56161 PLOEMEL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.