60504_PLU_20230728

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONCHON"



Informations

Nom du document DU_60504
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONCHON
Maillage 60504 PONCHON
Source Téléversement
Téléversé le 27/02/2024 à 12:06
Publié le 27/02/2024 à 14:01
Mis à jour le 27/02/2024 à 14:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60504_PLU_20230728
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5f4c0c98188d8a2326e873d76752d4e5
Producteur Mairie de Ponchon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONCHON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60504
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.1570093,49.325572,2.2173685,49.3711751]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60504_procedure_20230728.pdf Procédure
60504_rapport_20230728.pdf Rapport
60504_padd_20230728.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60504_prescription_surf_05_00_20230728.pdf Emplacement réservé
60504_reglement_20230728.pdf Règlement écrit
60504_reglement_graphique_20230728.pdf Règlement graphique
60504_enquete_publique_M3_20230728.pdf Enquete publique M3
60504_info_lin_19_01_aep_20230728.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60504_info_lin_19_01_cartouches_20230728.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (cartouches)
60504_info_lin_19_01_ep_20230728.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep)
60504_info_lin_19_01_zonage_ass_20230728.pdf Info lin 19 01 zonage ass
60504_liste_annexes_20230728.pdf Liste annexes
60504_liste_sup_20230728.pdf Liste sup
60504_plan_sup_20230728.pdf Plan sup
60504_sommaire_M2_20230728.pdf Sommaire M2
60504_sommaire_M3_20230728.pdf Sommaire M3
60504_sommaire_MS1_20230728.pdf Sommaire MS1
60504_sommaire_plu_20230728.pdf Sommaire plu
60504_vignette_plu_20230728.pdf Vignette plu
60504_orientations_amenagement_20230728.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.