37024_PLU_20210412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BENAIS"



Informations

Nom du document DU_37024
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BENAIS
Maillage 37024 BENAIS
Source Téléversement
Téléversé le 10/05/2021 à 10:39
Publié le 26/05/2021 à 11:35
Mis à jour le 26/05/2021 à 11:35
Statut
Version 10
Nom de l'archive 37024_PLU_20210412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5f501681094c5e6bf4a03566d356a7b6
Producteur Commune de Benais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BENAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37024
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/05/2021.
Emprise [0.191438,47.2881575,0.2531622,47.3483046]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37024_procedure_20150601.pdf Procédure
37024_rapport_1_20210412.pdf Partie 1
37024_rapport_2_20150601.pdf Partie 2
37024_padd_20150601.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37024_reglement_20150601.pdf Règlement écrit
37024_reglement_20210412.pdf Règlement écrit
37024_reglement_graphique_1_20210412.pdf Règlement graphique 1
37024_reglement_graphique_2_20210412.pdf Règlement graphique 2
37024_info_lin_19_20150601.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37024_info_lin_19_aep_20150601.pdf Info lin 19 aep
37024_info_lin_19_eu_20150601.pdf Info lin 19 eu
37024_info_surf_04_20150601.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37024_info_surf_06_20150601.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
37024_info_surf_99_20150601.pdf Autre
37024_liste_sup_20150601.pdf Liste sup
37024_orientations_amenagement_20150601.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Benais
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.benais@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.benais@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.