77414_PLU_20251022

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILLIERS"



Informations

Nom du document DU_77414
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILLIERS
Maillage 77414 SAINT-HILLIERS
Source Téléversement
Téléversé le 26/11/2025 à 08:39
Publié le 26/11/2025 à 09:59
Mis à jour le 26/11/2025 à 09:59
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 77414_PLU_20251022
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5f52149b34246f5c087b9adedb354ecd
Producteur Mairie de Saint-Hilliers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HILLIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77414
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2185145,48.6036059,3.3037665,48.6610497]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77414_procedure_20251022.pdf Procédure
77414_rapport_1_20251022.pdf Partie 1
77414_padd_20251022.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77414_prescription_surf_05_03_20251022.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
77414_reglement_20251022.pdf Règlement écrit
77414_reglement_graphique_1_20251022.pdf Règlement graphique 1
77414_reglement_graphique_2_20251022.pdf Règlement graphique 2
77414_99_00_1_20251022.pdf 99 00 1
77414_99_00_2_20251022.pdf 99 00 2
77414_99_00_3_20251022.pdf 99 00 3
77414_99_00_4_20251022.pdf 99 00 4
77414_99_00_5_20251022.pdf 99 00 5
77414_99_00_6_20251022.pdf 99 00 6
77414_99_00_7_20251022.pdf 99 00 7
77414_info_lin_19_01_20251022.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77414_info_sur_04_00_20251022.pdf Info sur 04 00
77414_liste_annexes_20251022.pdf Liste annexes
77414_liste_sup_20251022.pdf Liste sup
77414_plan_sup_20251022.pdf Plan sup
77414_orientations_amenagement_1_20251022.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Hilliers
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-hilliers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-hilliers.fr


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Procédures en cours

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