200032951_SCOT_20260128

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA HAUTE GIRONDE - BLAYE ESTUAIRE"


Informations

Nom du document scot_200032951
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA HAUTE GIRONDE - BLAYE ESTUAIRE
Maillage scot_200032951 SCOT DE LA HAUTE GIRONDE
Source Téléversement
Téléversé le 04/02/2026 à 17:16
Publié le 04/02/2026 à 17:31
Mis à jour le 04/02/2026 à 17:31
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 200032951_SCOT_20260128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5f5888f7b95166d61a58ea94e635b375
Producteur SM DU SCOT DE LA HAUTE GIRONDE - BLAYE ESTUAIRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE LA HAUTE GIRONDE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200032951
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG SCoT v2018.
Emprise [-0.7526768,45.0187396,-0.4335761,45.3445364]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200032951_procedure_20260128.pdf Procédure
200032951_doo_20260128.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200032951_padd_20260128.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200032951_rapport_20260128.pdf Rapport
200032951_Notice_explicative_20260128.pdf Notice explicative

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SM DU SCOT DE LA HAUTE GIRONDE - BLAYE ESTUAIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scot-hautegironde.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scot-hautegironde.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.