30294_PLU_20250912

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX"



Informations

Nom du document DU_30294
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX
Maillage 30294 SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2026 à 16:54
Publié le 20/02/2026 à 08:29
Mis à jour le 20/02/2026 à 08:29
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 30294_PLU_20250912
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5f81dd8593bafcd553d4d40ce8a3ade5
Producteur Mairie de Saint-Privat-des-Vieux
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30294
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [4.0987311,44.113871,4.16055,44.1682612]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
30294_20240704_delib_prescription_RA_20250912.pdf Délibération de prescription
30294_20241209_delib_arret_RA_20250912.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
30294_20250912_delib_approbation_RA_20250912.pdf Délibération d’approbation
30294_procedure_20250912.pdf Procédure
30294_rapport_1_20231206.pdf Partie 1
30294_rapport_1_20250912.pdf Partie 1
30294_rapport_2_20250912.pdf Partie 2
30294_padd_20190311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30294_prescription_surf_02_00_20190311.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
30294_reglement_20250912.pdf Règlement écrit
30294_reglement_graphique_1_20231206.pdf Règlement graphique 1
30294_info_lin_19_01_20190311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30294_info_surf_14_00_20190311.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
30294_info_surf_16_00_20190311.pdf Site archéologique
30294_info_surf_99_00_20190311.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
30294_liste_annexes_20190311.pdf Liste annexes
30294_liste_sup_20190311.pdf Liste sup
30294_plan_sup_20190311.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Privat-des-Vieux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@stprivatdesvieux.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-Privat-des-Vieux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@stprivatdesvieux.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.