40176_PLU_20120320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAUVEZIN-D'ARMAGNAC"


Informations

Nom du document DU_40176
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAUVEZIN-D'ARMAGNAC
Maillage 40176 MAUVEZIN-D'ARMAGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 30/08/2022 à 12:05
Publié le 30/08/2022 à 13:28
Mis à jour le 30/08/2022 à 13:29
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 40176_PLU_20120320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5f828088c1bd809e1ff5b4ad267e4919
Producteur Commune de MAUVEZIN d'ARMAGNAC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAUVEZIN-D'ARMAGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40176
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/08/2022.
Emprise [-0.1530409,43.9492893,-0.1117907,43.9690338]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40176_procedure_20120320.pdf Procédure
40176_rapport_20120320.pdf Rapport
40176_padd_20120320.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40176_reglement_20120320.pdf Règlement écrit
40176_reglement_graphique_20120320.pdf Règlement graphique
40176_note_aep_20120320.pdf Note aep
40176_plan_assainissement_20120320.pdf Plan assainissement
40176_plan_sup_20120320.pdf Plan sup
40176_rapport_assainissement_20120320.pdf Rapport assainissement
40176_orientations_amenagement_20120320.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de MAUVEZIN d'ARMAGNAC
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mauvezin-d-armagnac@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mauvezin-d-armagnac@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 40176 MAUVEZIN-D'ARMAGNAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.